Mentions légales
Suzette Production est une entreprise immatriculée 880 582 952 R.C.S. Paris
SIREN : 880582952
Le site Internet
-
Directeur de la publication : Anthony MONFRAY
-
Développement Web : Wix
-
Design : Anthony MONFRAY
-
Hébergement : Wix
Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à : Suzette Production, 14Bis Rue Pauly, 75014 Paris, France.
Propriété intellectuelle
Suzette Production est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.suzetteproduction.fr.
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d'un ou de ses contenus, faite sans l'autorisation écrite de Suzette Production est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.
Les marques Suzette Production ainsi que les logos Suzette Production figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation écrite de Suzette Production est prohibée.
De même, Suzette Production est producteur des bases de données du site www.suzetteproduction.fr. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Suzette Production, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Suzette Production met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, Suzette Production ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité de Suzette Production ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
Avertissement
Les marques citées restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Si vous êtes le propriétaire d’une marque citée sur notre site et que vous vous y opposez n’hésitez pas à nous contacter.